Michèle Carton


De: CARTON (Michèle), épouse CARBONNIER
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lens
Remplace:Mme TERRIER (Roseline), épouse RENSY
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lens"
suppleant
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Houdain
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Septembre 200830/09/2008
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale au tribunal d'instance de Carvin
Objet:
à titre exceptionnel, et
pour une durée maximale de six mois
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:
date_debut="2007-10-16"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
renouvellement
23 Novembre 200723/11/2007
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal d'instance de Carvin, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Houdain
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Janvier 200703/01/2007
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal d'instance de Carvin
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Houdain
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Carvin
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Carvin"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.